Marque enregistrée - Marque en vigueur

S&C
HG TECH, SARL

Numéro de dépôt :
4367526
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
S&C de HG TECH

Présentation de la marque S&C

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HG TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S&C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HG TECH domicilié(e) La Héteillère - 53230 - Courbeveille - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 182 724 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME HEULOT domicilié(e) La Héteillère - 53230 - Courbeveille - France.

La marque S&C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S&C arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

HG TECH a également déposé les autres marques suivantes : HG TECH , COMPACT SCREENERS , S&C FRANCE


HG TECH, SARL - La Héteillère - 53230 - Courbeveille - France - SIREN 75318272400017


M. GUILLAUME HEULOT - La Héteillère - 53230 - Courbeveille - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Machines agricoles ;

Chariots de manutention.